Voici quelques liens qui vous permettront de télécharger votre dossier surdendettement. Vous pourrez ensuite écrire une lettre de dossier de surendettement, joint à ce dossier pour faire une requête auprès de la commission de surendettement de votre département. Il faudra donc les imprimer, puis les remplir et les renvoyer à la commission de surendettement. N’oubliez pas que vous pouvez leur téléphoner au numéro national pour vous faire aider où connaître les modalités du dépôt !
http://www.banque-france.fr/fr/instit/telechar/services/suren_formulaire.pdf
Ce premier téléchargement est la déclaration de surendettement. C’est la première étape, à faire parvenir à la commission de surendettement de votre département. Il faut la remplir soigneusement.
http://www.banque-france.fr/fr/instit/telechar/services/suren_notice.pdf
Pour vous aider à remplir votre déclaration de surendettement, vous pouvez télécharger ici directement sur le site de la Banque de France les explications, la notice explicative.
http://www.banque-france.fr/fr/instit/telechar/services/suren_procedure.pdf
Finalement, le dernier téléchargement vous explique très en détail toutes les étapes du dossier surendettement.
Dossier Surendettement - Lettre de Demande de Dossier de Surendettement
Ceci est un exemple de Lettre de Demande de Dossier Surendettement.
Vous pouvez faire une demande de dossier de surendettement auprès de la Commission de surendettement à la Banque de France de votre département en écrivant une lettre. Cet exemple est fourni par la Banque de France elle-même.
Exemple de lettre de demande de dossier surendettement, à envoyer à la Commission de surendettement de votre département.
Monsieur Prénom Nom
Adresse
Code Postal Ville
N° de dossier
Commission de surendettement
Succursale de la Banque de France de (précisez le département)
Adresse
Code Postal Ville
Lieu, Date
Objet : demande de dossier de surendettement
Lettre recommandée avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
Je rencontre actuellement d’importantes difficultés financières. N’ayant pas trouvé de solution avec mes créanciers, je souhaiterais constituer un dossier de surendettement. Par conséquent, pourriez-vous m’adresser un dossier afin que vous puissiez examiner ma situation ?
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Signature
Ce type de lettre très simple facilitera la tâche des services chargés du surendettement à la Banque de France. Vous pouvez également télécharger un dossier de surendettement, que vous devez remplir, et en fournissant tous les papiers demandés. Si vous avez du mal à remplir ce dossier, vous pouvez demander de l’aide à l’assistance sociale de votre ville.
Vous pouvez faire une demande de dossier de surendettement auprès de la Commission de surendettement à la Banque de France de votre département en écrivant une lettre. Cet exemple est fourni par la Banque de France elle-même.
Exemple de lettre de demande de dossier surendettement, à envoyer à la Commission de surendettement de votre département.
Monsieur Prénom Nom
Adresse
Code Postal Ville
N° de dossier
Commission de surendettement
Succursale de la Banque de France de (précisez le département)
Adresse
Code Postal Ville
Lieu, Date
Objet : demande de dossier de surendettement
Lettre recommandée avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
Je rencontre actuellement d’importantes difficultés financières. N’ayant pas trouvé de solution avec mes créanciers, je souhaiterais constituer un dossier de surendettement. Par conséquent, pourriez-vous m’adresser un dossier afin que vous puissiez examiner ma situation ?
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Signature
Ce type de lettre très simple facilitera la tâche des services chargés du surendettement à la Banque de France. Vous pouvez également télécharger un dossier de surendettement, que vous devez remplir, et en fournissant tous les papiers demandés. Si vous avez du mal à remplir ce dossier, vous pouvez demander de l’aide à l’assistance sociale de votre ville.
Dossier Surendettement - Déposer votre Dossier de Surendettement
Comment faire pour déposer votre dossier surendettement?
Après avoir reçu votre dossier surendettement, la commission du surendettement va vérifier votre dossier et vous dira si le dossier est recevable ou pas dans les 9 neufs qui suivent en envoyant à et vos créanciers une lettre recommandée. Elle peut également obtenir des informations supplémentaires qu'elle jugera nécessaire pour recevoir votre dossier. Afin que votre dossier surendettement soit bien fait, n'oubliez pas de mettre tous les créanciers et vos dettes personnelles dans le dossier surendettement. Vous devez être de bonne foi c'est à dire de ne pas vous être endetté volontairement ou encore de ne pas avoir cherché à vous concilier avec vos créanciers (demande d'échéancier...).
Si votre dossier surendettement a été refusé, vous pouvez toujours contester la décision par lettre recommandée à la commission de surendettement. Celle-ci la transmettra alors avec votre dossier au Tribunal de Grande Instance compétent. Ce dernier statuera sur votre dossier et enverra ses conclusions à la commission de surrendettement. En cas de nouveau refus il vous restera la possibilité d'un pourvoi en Cassation.
Votre dossier surendettement est accepté
Si la commission de surendettement approuve votre dossier surendettement, il y aura 3 orientations possible:
Après avoir reçu votre dossier surendettement, la commission du surendettement va vérifier votre dossier et vous dira si le dossier est recevable ou pas dans les 9 neufs qui suivent en envoyant à et vos créanciers une lettre recommandée. Elle peut également obtenir des informations supplémentaires qu'elle jugera nécessaire pour recevoir votre dossier. Afin que votre dossier surendettement soit bien fait, n'oubliez pas de mettre tous les créanciers et vos dettes personnelles dans le dossier surendettement. Vous devez être de bonne foi c'est à dire de ne pas vous être endetté volontairement ou encore de ne pas avoir cherché à vous concilier avec vos créanciers (demande d'échéancier...).
Si votre dossier surendettement a été refusé, vous pouvez toujours contester la décision par lettre recommandée à la commission de surendettement. Celle-ci la transmettra alors avec votre dossier au Tribunal de Grande Instance compétent. Ce dernier statuera sur votre dossier et enverra ses conclusions à la commission de surrendettement. En cas de nouveau refus il vous restera la possibilité d'un pourvoi en Cassation.
Votre dossier surendettement est accepté
Si la commission de surendettement approuve votre dossier surendettement, il y aura 3 orientations possible:
- Le plan conventionnel de remboursement de la dette
C'est l'orientation la plus fréquemment rencontrée. C'est quand la commission a trouvé un accord avec vos créanciers. Plusieurs mesures sont alors prises pour régler vos dettes. (étalement, réduction de dettes, suspension des poursuites.) - Les mesures recommandées par la commission de surendettement
C'est quand aucun accord n'a pu être trouvé avec les créanciers. La commission vous notifie alors l'échec des négociations et vous avez 15 jours pour demander (par courrier avec accusé de réception) à la commission de proposer à la justice des solutions adaptées à votre endettement . Ci-celles-ci les acceptent elles prennent un caractère obligatoire.
La commission peut dans ce deux cas peut vous demander de ne plus vous endetter, acheter d'un bien ou prendre des garanties (hypothèques, cautions.) - Situation dites "irrémédiablement compromises"
Dans des cas critiques où un étalement de la dette ne suffirait pas la commission peut décider une procédure de rétablissement personnel. Le dossier est alors transmis au juge de votre domicile qui peut le refuser (renvoi en commission de surendettement) ou l'accepter. Celui ci peut prendre alors diverses décisions :
-imposer un plan de remboursement de vos dettes
-procéder à une liquidation judiciaire
-cloturer le dossier pour insuffisance d'actifs
Dossier Surendettement - Demande de Dossier de Surendettement
Qui peut faire une demande de dossier surendettement?
Pour rappel il y a 2 types de surendettement:
Si vos dettes sont liées à votre travail, vous n'êtes pas concerné : les agriculteurs, artisans et commerçants bénéficient de procédures particulières pour régler leur dette.
Saisir la Commission de Surendettement pour analyser votre Dossier Surendettement
Seules les personnes physiques sont autorisées à saisir la commission de surendettement pour déposer leur dossier surendettement. Il y une commission de surendettement dans chaque département. Pour connaitre le votre, il faut contacter la Banque de France.
Quatre conditions doivent être réunies pour saisir la commission pour votre dossier surendettement :
Les cas particuliers
Le gérant d'une SARL en liquidation judiciaire peut bénéficier des procédures du traitement du dossier surendettement s'il n'est pas constaté que le Tribunal de Commerce a ouvert à son encontre une procédure de règlement judiciaire ou prononcé la faillite personnelle (Cass. 1er Civ 23.03.1994, Bull.civ.I, n° 112).
De même, certains auxiliaires de commerce telles que : V.R.P., agents commerciaux, visiteurs commerciaux, démarcheurs immobiliers, agents d'assurance salariés de leur compagnie, peuvent bénéficier des procédures de traitement du surendettement.
Remarque : Le droit de saisir la commission est réservé au débiteur, il n'est pas accordé au créancier.
Les dettes pouvant être prises en compte pour votre dossier surendettement
Les dettes non liées à votre profession
La demande d'un dossier surendettement est difficile et longue. Il faut tenir le coup si vous voulez régler vos dettes.
Pour rappel il y a 2 types de surendettement:
- Surendettement « passif » : C'est quand vous avez gagnez moins d'argent à la fin du mois à cause d'un problème ou accident (perte d'emploi, maladie, de conjoint, divorce,...) . Ce sont ces dossiers de surendettement qui sont les plus souvent déposés à la Banque de France.
- Surendettement « actif » : il n’y a pas eu perte de revenus, mais la personne surendettée a contracté trop de crédits et n'arrive plus à les rembourser.
Si vos dettes sont liées à votre travail, vous n'êtes pas concerné : les agriculteurs, artisans et commerçants bénéficient de procédures particulières pour régler leur dette.
Saisir la Commission de Surendettement pour analyser votre Dossier Surendettement
Seules les personnes physiques sont autorisées à saisir la commission de surendettement pour déposer leur dossier surendettement. Il y une commission de surendettement dans chaque département. Pour connaitre le votre, il faut contacter la Banque de France.
Quatre conditions doivent être réunies pour saisir la commission pour votre dossier surendettement :
- être une personne encore vivante.
- être français domicilié en France ou à l'étranger ou étranger résident en France.
- être de bonne foi.
- être dans l'impossibilité manifeste de faire face à l'ensemble de ses dettes non professionnelles contractées auprès de créanciers établis en France.
- les débiteurs professionnels susceptibles de faire l'objet d'une procédure collective de règlement de leur dette.
- les professions libérales pour les dettes occasionnées dans le cadre de leur exercice professionnel.
Les cas particuliers
Le gérant d'une SARL en liquidation judiciaire peut bénéficier des procédures du traitement du dossier surendettement s'il n'est pas constaté que le Tribunal de Commerce a ouvert à son encontre une procédure de règlement judiciaire ou prononcé la faillite personnelle (Cass. 1er Civ 23.03.1994, Bull.civ.I, n° 112).
De même, certains auxiliaires de commerce telles que : V.R.P., agents commerciaux, visiteurs commerciaux, démarcheurs immobiliers, agents d'assurance salariés de leur compagnie, peuvent bénéficier des procédures de traitement du surendettement.
Remarque : Le droit de saisir la commission est réservé au débiteur, il n'est pas accordé au créancier.
Les dettes pouvant être prises en compte pour votre dossier surendettement
Les dettes non liées à votre profession
- Les dettes communes entre époux
Tout époux peut, pour son endettement personnel demander le bénéficie des procédures définies par le Code de la Consommation.
En effet, l'état de surendettement s'apprécie par rapport à celui qui présente la demande.
Le fait pour un débiteur d'être marié à une personne exclue des procédures en raison de son statut professionnel ne saurait justifier le rejet de sa demande (exemple : le conjoint d'un commerçant).
De même une dette commune entre les époux ou qu'ils en soient tenus solidairement n'est pas de nature à priver l'un des conjoints du bénéfice de la procédure. - Les dettes résultant d'une caution
Par nature le contrat de caution est un acte civil donc un engagement non professionnel.
La caution consentie à un débiteur principal pour les besoins de sa profession reste un acte civil.
Le débiteur-caution d'un débiteur principal de dettes professionnelles peut saisir la Commission du moment qu'il n'a pas profité personnellement de l'activité professionnelle de celui qu'il a cautionné.
En revanche le cautionnement souscrit par un dirigeant social pour garantir les obligations de sa société présente indéniablement un caractère professionnel (Cass 1er Civ 20.12.1993. RJDA, mars 1994 , n° 341). - Les dettes exclues : les dettes professionnelles
Les dettes générées par l'activité professionnelle ne sont pas prises en compte pour apprécier la situation de surendettement du débiteur.
Toutefois, il est possible qu'un débiteur qui ne peut pas faire de demande au titre de ses dettes professionnelles puisse justifier valablement d'un passif non professionnel lui permettant de saisir la Commission de Surendettement.
La demande d'un dossier surendettement est difficile et longue. Il faut tenir le coup si vous voulez régler vos dettes.
Dossier Surendettement - C'est quoi le Dossier Surendettement
Il faut bien réfléchir avant de faire un dossier surendettement! Le dossier surendettement est un dossier que vous devrez soumettre à la commission de surendettement attaché à la Banque de France de votre département en cas de surendettement et que vous n'arrivez plus à remboursez vos dettes auprès de vos créanciers.
Vous devez vous demander s'il n'y a pas d'autre solutions plus simple pour régler vos dettes et si vraiment vous ne voyez pas le bout du tunnel, alors vous pouvez réellement penser à déposer un dossier surendettement auprès de la commission de surendettement de votre département.
La première chose que vous recevrez après avoir déposé votre dossier surendettement est l'attestation de dépôt de dossier. C’est le certificat de dépôt de dossier de surendettement qui empêcheront vos créanciers de faire appel à des huissiers pour saisir vos biens. Il est très important de transmettre le certificat à tous vos créanciers, pour bloquer les huissiers auxquels ils auraient fait recours.
Vous serez inscrits au FICP, le Fichier des Incidents de remboursements des Crédits aux Particuliers. C’est un fichier qui peut être consulté par tous les établissements de crédit. C’est, en quelque sorte, une interdiction de crédit. Plus aucun organisme ne voudra vous prêter de l’argent à partir de ce moment là. Ce fichage dure 8 ans au maximum. Vous êtes désormais interdit bancaire.
Conséquence logique, vous vous engagez à ne plus faire de nouveaux crédits ou à utiliser des réserves d’argent et autres cartes de crédit, au cas où l’organisme de crédit n’aurait pas tenu compte de votre fichage à la Banque de France (ce qui est très rare !). Le simple dépôt du dossier ne vous protège pas encore des poursuites judiciaires engagées contre vous par les personnes à qui vous devez de l’argent.
Il ne faut surtout pas favoriser un créancier au profit d’un autre : si par exemple vous vendez votre voiture, l’argent récolté devra servir à rembourser un peu de chaque dette. Vous devez essayer de ne pas interrompre vos remboursements, quitte à ne rembourser qu’une partie, par exemple 20 euros par mois au lieu des 90.
Le dépôt de dossier surendettement ne veut pas dire que vous pouvez maintenant arrêter de payer !
Vous devez vous demander s'il n'y a pas d'autre solutions plus simple pour régler vos dettes et si vraiment vous ne voyez pas le bout du tunnel, alors vous pouvez réellement penser à déposer un dossier surendettement auprès de la commission de surendettement de votre département.
La première chose que vous recevrez après avoir déposé votre dossier surendettement est l'attestation de dépôt de dossier. C’est le certificat de dépôt de dossier de surendettement qui empêcheront vos créanciers de faire appel à des huissiers pour saisir vos biens. Il est très important de transmettre le certificat à tous vos créanciers, pour bloquer les huissiers auxquels ils auraient fait recours.
Vous serez inscrits au FICP, le Fichier des Incidents de remboursements des Crédits aux Particuliers. C’est un fichier qui peut être consulté par tous les établissements de crédit. C’est, en quelque sorte, une interdiction de crédit. Plus aucun organisme ne voudra vous prêter de l’argent à partir de ce moment là. Ce fichage dure 8 ans au maximum. Vous êtes désormais interdit bancaire.
Conséquence logique, vous vous engagez à ne plus faire de nouveaux crédits ou à utiliser des réserves d’argent et autres cartes de crédit, au cas où l’organisme de crédit n’aurait pas tenu compte de votre fichage à la Banque de France (ce qui est très rare !). Le simple dépôt du dossier ne vous protège pas encore des poursuites judiciaires engagées contre vous par les personnes à qui vous devez de l’argent.
Il ne faut surtout pas favoriser un créancier au profit d’un autre : si par exemple vous vendez votre voiture, l’argent récolté devra servir à rembourser un peu de chaque dette. Vous devez essayer de ne pas interrompre vos remboursements, quitte à ne rembourser qu’une partie, par exemple 20 euros par mois au lieu des 90.
Le dépôt de dossier surendettement ne veut pas dire que vous pouvez maintenant arrêter de payer !
Dossier Surendettement - Mon Histoire
L'histoire suivant va vous montrer comment je suis arrivé à avoir un dossier surendettement.
Bien que je ne suis pas fier de ça, j'ai réussi à accumuler plus de 20,000 euros de dette sur mon dossier de surendettement. Le plus triste, c'est que, je n'ai même pas réussi à améliorer ma vie ou posséder grand chose, même avec toute les dettes que j'ai accumulées.
Il n'y a pas de téléviseur de fantaisie dans mon salon, ni un système sonore hors de prix ou une armoire qui vous rendrait jaloux. Non mes dettes viennent d’une mauvaise association dans les affaires qui a demandé un investissement personnel financier. La situation s’est dégradée avec mon associé et je suis parti de ma société mais avec mes dettes ( et oui aucune garantie dans ce cas) et ll cercle infernal , credit pour rembourser credit… La boucle est bouclée,
le trou s’agrandi et bien sur comme beaucoup de personne, on évite de raconter cela tout haut!
Je tiens depuis des années mais cela devient de plus en plus difficile. J'ai aussi eu, au début de ma carrière, une série de soirées bien arrosées, sorties et fêtes que j'ai payé à mes amis, et beaucoup de petits achats qui ont été un peu plus chers de que ce qu'ils auraient dû l'être. Je ne me suis jamais arrêter à l'époque pour réfléchir mais je voulais juste me faire plaisir comme avoir de meilleurs sièges au match de football. Tous les petits frais ont commencé à s'accumuler et mon dossier surendettement a été vraiment très long. Qui était de €10 au début va finalement se transformer en milliers de dollars sur mon dossier surendettement. J'ai du tout mettre sur mon dossier surendettement.
Malgré avoir été premier de ma classe à la fac, en dépit de l'achèvement de mon master de commerce et malgré la tenue d'un emploi assez bien rémunéré dans une grande entreprise, j'ai réussi à accumuler plus de €20,000 de dette en 2 ans sur mon dossier surendettement.
Je ne suis pas fier de cela. Mais je suis fière de moi pour avoir réussi à payer ma dette et ainsi annuler mon dossier surendettement.
Comment ai-je pu le faire avec un dossier surendettement?
Je n'aurai pas pu le faire sans un dossier de surendettement.
J'ai commencé à réduire mes dépenses. J'ai emménagé dans un endroit moins cher. J'ai arrêté de manger au restaurant et j'ai commencé à apporter mon déjeuner au travail. J'ai vendu ma voiture et j'ai commencé a me servir des transports en communs pour voyager. J'ai commencé un autre emploi, en plus de mon premier. Je faisait beaucoup de petits boulots les weekends. J'ai arrêté de me servir de ma carte de crédit. Je paie tout comptant maintenant.
Plus que tout, j'ai changé mon mode de vie. Maintenant, je pense deux fois avant de dépenser de l'argent. J'ai un plan pour chaque euro avant de recevoir mon chèque de paie. J'ai cessé de dépenser sur des choses que je ne voulais pas juste pour effacer mon dossier surendettement.
Il m'a fallu un an pour payer mes dettes. Maintenant, je n'ai plus de dettes sur mon dossier surendettement. J'ai de l'argent mises de côté et je vis la vie que j'ai toujours rêvé.
Vous le pouvez aussi avec un dossier surendettement. Vous pouvez sortir de votre dette, quelle que soit votre situation. Établissez un budget, tenez-y, et cessez de dilapider les fonds dans des achats inutiles. Recherchez des ressources (les gratuits!) Et de profiter d'eux.
Trouvez la liberté financière avec votre dossier surendettement!
Bien que je ne suis pas fier de ça, j'ai réussi à accumuler plus de 20,000 euros de dette sur mon dossier de surendettement. Le plus triste, c'est que, je n'ai même pas réussi à améliorer ma vie ou posséder grand chose, même avec toute les dettes que j'ai accumulées.
Il n'y a pas de téléviseur de fantaisie dans mon salon, ni un système sonore hors de prix ou une armoire qui vous rendrait jaloux. Non mes dettes viennent d’une mauvaise association dans les affaires qui a demandé un investissement personnel financier. La situation s’est dégradée avec mon associé et je suis parti de ma société mais avec mes dettes ( et oui aucune garantie dans ce cas) et ll cercle infernal , credit pour rembourser credit… La boucle est bouclée,
le trou s’agrandi et bien sur comme beaucoup de personne, on évite de raconter cela tout haut!
Je tiens depuis des années mais cela devient de plus en plus difficile. J'ai aussi eu, au début de ma carrière, une série de soirées bien arrosées, sorties et fêtes que j'ai payé à mes amis, et beaucoup de petits achats qui ont été un peu plus chers de que ce qu'ils auraient dû l'être. Je ne me suis jamais arrêter à l'époque pour réfléchir mais je voulais juste me faire plaisir comme avoir de meilleurs sièges au match de football. Tous les petits frais ont commencé à s'accumuler et mon dossier surendettement a été vraiment très long. Qui était de €10 au début va finalement se transformer en milliers de dollars sur mon dossier surendettement. J'ai du tout mettre sur mon dossier surendettement.
Malgré avoir été premier de ma classe à la fac, en dépit de l'achèvement de mon master de commerce et malgré la tenue d'un emploi assez bien rémunéré dans une grande entreprise, j'ai réussi à accumuler plus de €20,000 de dette en 2 ans sur mon dossier surendettement.
Je ne suis pas fier de cela. Mais je suis fière de moi pour avoir réussi à payer ma dette et ainsi annuler mon dossier surendettement.
Comment ai-je pu le faire avec un dossier surendettement?
Je n'aurai pas pu le faire sans un dossier de surendettement.
J'ai commencé à réduire mes dépenses. J'ai emménagé dans un endroit moins cher. J'ai arrêté de manger au restaurant et j'ai commencé à apporter mon déjeuner au travail. J'ai vendu ma voiture et j'ai commencé a me servir des transports en communs pour voyager. J'ai commencé un autre emploi, en plus de mon premier. Je faisait beaucoup de petits boulots les weekends. J'ai arrêté de me servir de ma carte de crédit. Je paie tout comptant maintenant.
Plus que tout, j'ai changé mon mode de vie. Maintenant, je pense deux fois avant de dépenser de l'argent. J'ai un plan pour chaque euro avant de recevoir mon chèque de paie. J'ai cessé de dépenser sur des choses que je ne voulais pas juste pour effacer mon dossier surendettement.
Il m'a fallu un an pour payer mes dettes. Maintenant, je n'ai plus de dettes sur mon dossier surendettement. J'ai de l'argent mises de côté et je vis la vie que j'ai toujours rêvé.
Vous le pouvez aussi avec un dossier surendettement. Vous pouvez sortir de votre dette, quelle que soit votre situation. Établissez un budget, tenez-y, et cessez de dilapider les fonds dans des achats inutiles. Recherchez des ressources (les gratuits!) Et de profiter d'eux.
Trouvez la liberté financière avec votre dossier surendettement!
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